Conditions Générales De Vente

L'association "Alexandra David Néel" est une association loi 1901. Elle a pour numéro SIRET 315 065 748 00016. Son adresse postale est : 27 avenue Maréchal Juin - 04000 Digne les Bains - France.

Son adresse de courrier électronique est adn.boutique@orange.fr.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes Conditions Générales de Vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Ces Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l'association "Alexandra David Néel". Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date d'acceptation de la commande du Consommateur par l'association "Alexandra David Néel".


OBJET

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par l'association "Alexandra David Néel" au consommateur, personne physique majeure ayant la capacité de contracter.  


RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

L'association "Alexandra David Néel" conserve la propriété pleine et entière des produits jusqu'au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété et des risques s'effectuera à la livraison des produits.


CONFIRMATION DE COMMANDE

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.


PREUVE DE LA TRANSACTION

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l'association "Alexandra David Néel" dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.


INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Les produits proposés au consommateur sont ceux qui figurent sur le site dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du site.

Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com.

Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Hormis les livres, cartes postales et Cdrom, les produits en vente sur le site sont des produits fabriqués artisanalement en Asie (Inde et Népal principalement).

L'association "Alexandra David Néel" s'efforce de présenter des photos et des artciles qui soient le plus fidèle possible compte tenu des contraintes techniques liées au logiciels et matériels informatiques. Des différences de nuances peuvent apparaître entre le produit et sa reproduction sur le site.


COMMANDE

Le processus de commande est le suivant :

- Choix des articles et ajout au panier

- Validation du contenu du panier

- Identification sur le site http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com si le client n’est pas déjà identifié

- Choix du mode de paiement.

- Acceptation des CGV, après les avoir lues, en cochant la case correspondante

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.

Le consommateur pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.


DURÉE DE VALIDITÉ DE L’OFFRE ET DU PRIX DE CELLE-CI

Nos prix sont en euros, TTC et valables pour la journée, dans la limite des stocks disponibles.

Ces prix ne comprennent pas les frais de port et d'emballage, ceux-ci sont calculés et affichés lors de la commande avant la validation de l'achat.

L'association "Alexandra David Néel" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au consommateur.

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.


MODALITÉ DE PAIEMENT

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande.


Le consommateur garantit l'association «Alexandra David-Néel» qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.


L'association «Alexandra David-Néel» se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non paiement. L'association «Alexandra David-Néel» se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Les chèques bancaires doivent être établis à l’ordre de l'association "Alexandra David Néel" et être envoyés à l’adresse postale : 27 avenue Maréchal Juin - 04000 Digne les Bains - France

Pour le paiement par Carte Bancaire, l'association "Alexandra David Néel" a mis en place le paiement 3D Secure sur les transactions afin de lutter contre les fraudes.


MODALITÉ & DÉLAI DE LIVRAISON

Les livraisons se font par La Poste.

Les produits achetés par le consommateur seront livrés dans un délai maximum de trente (30) jours suivant l’encaissement du règlement de leur prix par l'association "Alexandra David Néel" à l'adresse indiquée par le consommateur lors de sa commande sur le site http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

L'adresse de livraison peut être différente de l'adresse de facturation.


DÉPASSEMENT du DÉLAI DE LIVRAISON ou PROBLÈME pendant le TRANSPORT

En cas de dépassement du délai de trente (30) jours non justifié par un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française ou non dû à une grêve qu'elle qu'en soit las cause, le Consommateur pourra demander la résolution de la vente par lettre recommandée avec demande d'avris de réception adressée à : association "Alexandra David Néel" - 27 avenue Maréchal Juin- 04000 Digne les Bains - FRANCE. Le Consommateur obtiendra alors restitution du prix payé au titre de la commande dans un délai maximal de quatorze (14) jours calendaires suivant la résolution du contrat et fera retour des Produits reçus en l'état d'origine.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans ce cas, le consommateur devra en informer l’Association "Alexandra David Néel" afin qu’elle puisse contacter le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.

Si le Consommateur s'apercoit à la livraison que la marchandise a été abîmée lors du transport, il peut refuser la livraison.

S'il l'accepte, il doit noter ses remarques sur le Bon de Livraison.

S'il ne s'est pas rendu compte  de l'avarie ou de la perte partielle à repection, le Consommateur dispose de 3 jours pour faire des réclamations auprès du Transporteur (L133-3 du code de commerce). Puis il prendra rapidement contact avec l'association "Alexandra David Néel" afin d'exposer ses Réclamations.

Un nouveau Produit identique vous sera alors envoyé sans frais, le Produit abîmé devra être retourné à l'association "Alexandra David Néel".


ERREURS DE LIVRAISON

Le consommateur supportera les conséquences (retard de livraison, impossibilité de livraison, surcoûts de transports,…) résultant du caractère erroné et/ou incomplet des indications fournies par ses soins en vue de la livraison. En cas d'erreur de livraison suite à une mauvaise indication du consommateur dans l'adresse de livraison, les frais de port du 2e envoi du colis à la bonne adresse seront à la charge du client.

Le Consommateur devra formuler de l'association "Alexandra David Néel", au plus tard le troisième jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'association "Alexandra David Néel" dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable au 27 avenue Maréchal Juin - 04000 Digne les Bains.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

Les frais de reour sont à la charge du Consommateur sauf s'il est avéré qu'il s'agit d'une erreur de l'association "Alexandra David-Néel".


RESPONSABILITÉ

L'association "Alexandra David Néel" ou ses fournisseurs ne sont pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où l'association "Alexandra David Néel" ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

GARANTIE DES PRODUITS

La garantie de conformité est de 24 mois à partir de la réception des produits. (Articles 211-1 à 211-14 du Code de la Consommation)

Dans le cas de la Garantie conformité, le consommateur peut, dans un 1er temps, choisir entre la réparation ou le remplacement du bien non conforme. En cas de différence de coût manifeste entre les 2 options, le vendeur peut imposer la moins chère.

Dans un 2nd temps, vous pouvez vous faire rembourser intégralement (en rendant le produit), ou vous faire rembourser en partie (en gardant le produit).

Le remboursement est possible uniquement si la réparation ou le remplacement :

- sont impossibles (par exemple parce que la fabrication a été arrêtée)

- ou ne peuvent pas être mises en œuvre dans le mois suivant sa réclamation,

- ou créent au Consommateur un inconvénient majeur, compte tenu du bien ou de l'usage que il recherche.

La garantie des vices cachés est de 2 ans après la découverte du vice. (Articles 1641 à 1649 du Code Civil)

Pour mettre en œuvre les garanties, le consommateur doit rapporter le produit au vendeur ou le prévenir par courrier ou par e-mail. (Vous pouvez, aussi nous informer par lettre recommandée avec AR).

Vous devez pouvoir présenter des justificatifs : bon de livraison, facture, ticket de caisse, etc.

Dans le cas de la garantie vices cachées : le consommateur a le choix entre 2 solutions :

- Garder le produit et demander une réduction du prix

- Ou rendre le produit et demander le remboursement du prix payé ainsi que des frais occasionnés par la vente.


(Articles 1386-1 à 1386-18 du Code Civil)


DROIT DE RÉTRACTATION

Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.

Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client de l'association "Alexandra David Néel" par courrier papier ou par e-mail (adn.boutique@orange.fr).

(LIEN VERS LE FORMULAIRE DE RETRACTATION)

Le produit devra être retourné au 27 avenue Maréchal Juin - 04000 Digne les Bains.

Les produits sensibles (tels DVD, CD, Logiciels) ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui sont à la charge du consommateur.

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du Consommateur.

En cas d’exercice du droit de rétractation, l'association "Alexandra David Néel" fera tous les efforts pour rembourser le Consommateur dans un délai de quatorze (14) jours. Cette date de remboursement pourra être différée jusqu'à récupération du bien ou preuve de son expédition.

Si le Consommateur a choisi expressément un mode de livraison plus couteux que le mode de livraison standard, l'association "Alexandra David Néel" n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires.


DROITS D’UTILISATION - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com ayant fait l'objet ou non d'un dépôt de marque (photos, fiches produits, descriptifs...) sont la propriété exclusive de l'association "Alexandra David Néel" et ne peuvent être utilisés. Toutes les marques, textes visuels ou sonores, commentaires, ouvrages, illustrations et images, reproduits sur le site de l'association "Alexandra David Néel" sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de l'association "Alexandra David Néel" ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet, blog et qui désire y placer, pour tout usage un lien simple renvoyant directement à la page du site de l'association "Alexandra David Néel", doit obligatoirement en demander l'autorisation à l'association "Alexandra David Néel". Tout lien hypertexte renvoyant au site de l'association "Alexandra David Néel" et utilisant les techniques du «framing» ou du « in-line linking » est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien même tacitement autorisé devra être retiré sur simple demande de l'association "Alexandra David Néel".


FORCE MAJEURE

Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.


NON RENONCIATION

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.


LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à l'association "Alexandra David Néel" pour obtenir une solution amiable, par courrier Lettre recommandée avec AR (à association "Alexandra David-Néel" – 27 avenue Maréchal Juin – 04000 Digne les Bains) ou par-e-mail (à adn.boutique@orange.fr).

Dans ce courrier, il formulera exactement la nature du problème, le numéro de sa commande ainsi que son nom et son adresse.

Dans le cas où la réclamation ne serait pas résolue entre les 2 parties, le consommateur pourra faire appel au médiateur compétent :

https://www.conciliateurs.fr/

Conciliateur de France, Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice.


Cette médiation est gratuite pour le consommateur sauf s’il décide de faire appel à un expert ou à un avocat.


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.

Ces données personnelles ne font l’objet d’aucune vente ou partage à des tiers.

Si vous avez choisis de vous abonner à notre newsletter, les données personnelles communiquées ne seront utilisées que pour ces envois et pour des offres commerciales.

Le consommateur peut à tout moment refuser, sans frais, ses envois en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant sur chaque newsletter ou en nous informant par e-mail.

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de l'association "Alexandra David Néel" d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Pour exercer ses droits, le consommateur adresse une simple demande par courrier électronique à l'adresse suivante : adn.boutique@orange.fr ou par courrier papier à l'association "Alexandra David Néel" 27 avenue Maréchal Juin - 04000 Digne les Bains en justifiant de son identité.

Le fichier client a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro: 1895836 v 0


COOKIES

Pour faciliter l'utilisation d’un site Web et le rendre plus agréable, les sites internet utilisent des cookies.

Les cookies sont de petits fichiers de données qui permettent de comparer les nouveaux visiteurs avec les anciens, de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur un site, et d’obtenir des données à partir desquelles il est possible d’ améliorer l’expérience de navigation à l’avenir. Les cookies ne gardent aucune trace des informations personnelles sur un utilisateur et les données identifiables ne seront jamais enregistrées.

Si le Conommateur ne souhaite pas utiliser de cookies, il doit configurer les paramètres de son ordinateur afin d’effacer tous les cookies de sites Web et/ou recevoir une notification si des cookies sont stockés. S'il ne souhaite pas modifier la configuration des cookies, il suffit de poursuivre simplement sa visite sur le site

Par ailleurs, le processus de commande nécessite que l’ordinateur du Consommateur accepte les «cookies de session ». Un cookie de session est un cookie crée lors d’une session de navigation. Celle-ci débute lorsque l’utilisateur ouvre son navigateur internet et se termine lorsqu'il le ferme. Les cookies de session sont temporaires. Une fois que le navigateur est fermé, tous les cookies de session sont supprimés.


Attention dans le cadre d’une commande, si les cookies ont été désactivés, le Consommateur doit modifier les options de son navigateur en conséquence. A défaut, le Vendeur ne sera pas en mesure de traiter la demande du Consommateur.


LITIGES

Toute commande passée par l’intermédiaire du site http://boutique-tibetaine-alexandra-david-neel.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de l'association "Alexandra David Néel".

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social de l'association "Alexandra David Néel".